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Mentions légales

Éditeur du site

GARCHITECTURE SÀRL-S
Bureau d’architecture
12, rue du Château d’Eau L2
L-3364 Leudelange
Grand-Duché de Luxembourg

Téléphone mobile : (+352) 691 775 116
Téléphone bureau : (+352) 278 719 000
E-mail : abessologuy@garchitecture.lu
Site : www.garchitecture.lu

Direction de la publication

La direction de la publication est assurée par Abessolo Abessolo Guy Martial, architecte gérant de GARCHITECTURE SÀRL-S.

Profession réglementée

GARCHITECTURE est inscrite auprès de l’Ordre des Architectes et des Ingénieurs-Conseils du Luxembourg (OAI) sous la référence bureau AP/11223. Abessolo Abessolo Guy Martial est inscrit comme architecte sous la référence AA/2838. Le titre professionnel d’architecte a été délivré au Luxembourg. Les règles professionnelles applicables peuvent être consultées sur le site de l’OAI.

Informations administratives

Les numéros d’immatriculation au Registre de commerce et des sociétés, d’identification à la TVA et d’autorisation d’établissement seront ajoutés après validation par l’éditeur et avant la publication publique du site.

Hébergement

Le site est actuellement en phase de développement local. L’identité, l’adresse et les coordonnées de l’hébergeur seront indiquées ici dès que la solution d’hébergement définitive aura été choisie, avant la mise en ligne publique.

Propriété intellectuelle

La structure du site ainsi que ses textes, photographies, vidéos, dessins, plans, rendus, illustrations, éléments graphiques, logos et signes distinctifs sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ils appartiennent à GARCHITECTURE ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires. Toute reproduction, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, nécessite une autorisation écrite préalable.

Responsabilité

GARCHITECTURE veille à publier des informations exactes et actualisées. Celles-ci sont toutefois fournies à titre informatif et ne remplacent ni une étude adaptée au projet, ni un conseil contractuel. GARCHITECTURE ne peut être tenue responsable d’une interruption temporaire du site, d’une erreur involontaire ou du contenu de sites tiers accessibles par un lien externe.

Droit applicable

Le site et les présentes mentions sont soumis au droit luxembourgeois. Tout différend sera recherché en priorité par voie amiable avant saisine des juridictions compétentes.